Batisseurs en herbe | Mentions Légales
528
page-template-default,page,page-id-528,ajax_fade,page_not_loaded,,qode_grid_1300,footer_responsive_adv,hide_top_bar_on_mobile_header,columns-3,qode-child-theme-ver-1.0.0,qode-theme-ver-12.1,qode-theme-bridge,wpb-js-composer js-comp-ver-5.4.2,vc_responsive
 

Mentions Légales

ÉDITEUR DU SITE

Les Bâtisseurs en herbe
contact@batisseursenherbe.fr

CONDITIONS D’UTILISATION

Le site accessible par les urls suivantes : www.batisseursenherbe.fr et www.batisseursenherbe.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis.
Les Bâtisseurs en Herbe ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉS

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, bâtisseurs en herbe ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité des Bâtisseurs en Herbe.

CRÉDITS PHOTOS

La communication et l’utilisation des photographies sont soumises aux dispositions du code de la propriété intellectuelle et sont indépendantes des droits des tiers auxquels l’utilisateur doit s’adresser directement pour obtenir les autorisations de publications.

Tous droits réservés pour les illustrations et les textes de ce site.

CRÉDITS VIDÉO

L’intégralité des contenus des vidéos présentes sur ce site, et notamment les espaces de jeu qui y sont représentés, n’a pas de valeur contractuelle.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Bâtisseurs en Herbe à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Bâtisseurs en Herbe. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Bâtisseurs en Herbe est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.BatisseursenHerbe.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de Bâtisseurs en herbe.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@batisseursenherbe.fr. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits :

Gabarit de charte graphique : JeanJean Factory

DONNÉES PERSONNELLES

Les informations recueillies à partir de ce formulaire font l’objet d’un traitement informatique destiné aux Bâtisseurs en Herbe pour vous Informer dès l’ouverture de l’espace de jeu.

Le destinataire des données est la Direction Bâtisseurs en Herbe.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en vous adressant à :

contact@batisseursenherbe.fr

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposez au traitement des données vous concernant.

Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.